2 779 résultats pour ""LA MER""
- Annonces Légales·2005 / N°170·page 2·fr...Rectangulaire, riverain de la mer du côté Nord et du sommet de la ...
- Annonces Légales·2012 / N°081·page 19·fr...Domaine public de l'Etat puis la mer. - Au Nord : Route Habbena et...
- Annonces Légales·2023 / N°017·page 9·fr...Société touristique immobilière hôtel Lella Meriam, S.A, U.I 11255...
- Journal Officiel·1981 / N°036·page 17·fr...rouvant à distance du fond de la mer. Priorité : Brevet italien du...
- Journal Officiel·1996 / N°105·page 18·fr...s Sciences et Technologies de la Mer • Programme National de la Re...
- Annonces Légales·2008 / N°043·page 48·fr...25 A 68 C, sis sur la cote de la mer CAP NEGRO délégation de Nefza...
- Annonces Légales·2009 / N°017·page 67·fr...a mer bleue et gammart à distance de 200 m de la route liant la me...
- Journal Officiel·2009 / N°058·page 8·fr... partie terrestre, du fond de la mer ou de son sous-sol, 24. la r...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 11·fr...— du point «G» situé au rivage de la mer sur le bord Nord de la vi...
- Annonces Légales·2017 / N°056·page 40·fr...idence moderne à proximité de la mer et à côté d'une ruelle second...
- Annonces Légales·2008 / N°058·page 36·fr... 25 A 68 C sis sur la côte de la mer CAP NEGRO délégation de Nefza...
- Annonces Légales·2018 / N°001·page 24·fr..., sans valeur, et donnant sur la mer. L'immeuble est situé à Hamm...
- Journal Officiel·1985 / N°029·page 9·fr...ziz pour aboutir au rivage de la mer au lieu dit Ras El Jazira. —...
- Journal Officiel·1976 / N°031·page 4·fr...Du point Q, la limite suit la côte de la mer jusqu'au point B entr...
- Journal Officiel·1979 / N°024·page 23·fr...s de la limite Sud du côté de la mer en état de ruine non habitabl...
- Journal Officiel·1979 / N°075·page 4·fr...i — Tout rejet délibéré dans la mer de déchets et autres matières ...
- Journal Officiel·1981 / N°006·page 46·fr...Société « LA MERCERIE FEJI » Capital : 5000 dinars Siège social ...
- Journal Officiel·1998 / N°059·page 8·fr...| | 9 - Taxe de contrôle sanitaire sur les produits de la mer | 1...
- Annonces Légales·2020 / N°044·page 29·fr...km 10 Sfax limitée au Sud par la mer, à l'Est par Triki, au Nord p...
- Journal Officiel·2004 / N°052·page 58·fr...ent au droit international de la mer; ou b) Le pouvoir de l'État d...