Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 22·fr
    ...- L'approbation des états financiers de l'exercice 2016. - L'appro...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 1·fr
    ...254 Loi n° 2004-8 du 3 février 2004, portant approbation de la con...
  • Annonces Légales·2020 / N°092·page 24·fr
    ...Approbation des états financiers clos au 31/12/2019. 5. Approbatio...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 26·fr
    ...- Approbation des états financiers de la société arrêtés au 31 Déc...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 10·fr
    ...r un projet de loi portant approbation de la convention de créatio...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 60·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2010. 4. Approbatio...
  • Annonces Légales·2019 / N°069·page 24·fr
    ...2 - Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 59·fr
    ...approbation des états financiers clos le 31 décembre 2013. 3. Affe...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 59·fr
    - Examen et approbation des états financiers relatifs à l'exercice...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 55·fr
    - Approbation, s'il y a lieu, des conventions relevant de l'articl...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 63·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice arrêtés au 31/12/...
  • Journal Officiel·2004 / N°098·page 1·fr
    ...3335 Loi n° 2004-79 du 6 décembre 2004, portant approbation de l'a...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 30·fr
    ...1- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration r...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 24·fr
    ...Approbation du rapport de gestion pour l'exercice 2022, 5. Approba...
  • Annonces Légales·2016 / N°064·page 60·fr
    ...- Approbation du rapport de gestion pour l'exercice 2015. - Examen...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 25·fr
    ...Approbation du rapport de gestion et des états financiers relatifs...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 15·fr
    ...1- Approbation du retard de la réunion de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 37·fr
    ...(3) Examen et approbation s'il y a lieu des états financiers de l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 17·fr
    ...1/ Lecture et approbation du rapport de gestion du conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2023 / N°141·page 17·fr
    ...- Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale annuelle...