9 838 résultats pour ""SULTAN""
- Journal Officiel·1977 / N°063·page 69·fr...celle résultant du présent bornage provisoire est de 2ha. 04a. 10c...
- Journal Officiel·2011 / N°036·page 5·fr...ayant touché leurs biens et résultant d'actes d'incendie, de destr...
- Journal Officiel·1979 / N°059·page 65·fr...140 m², celle résultant du présent bornage est de : 146 m². L'imm...
- Journal Officiel·1964 / N°028·page 26·fr...| — | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège ...
- Journal Officiel·1965 / N°018·page 16·fr...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1966 / N°002·page 27·fr...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1966 / N°046·page 15·fr...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1976 / N°039·page 39·fr...21ca., celle résultant du présent bornage provisoire est de : 6 ha...
- Journal Officiel·1979 / N°022·page 19·fr...ce dénoncée de 260 m² celle résultant du présent bornage est de : ...
- Journal Officiel·1979 / N°051·page 36·fr...ce dénoncée de 600 m² celle résultant du présent bornage est de 99...
- Journal Officiel·1979 / N°031·page 35·fr...667 m², celle résultant du présent bornage est de : 664 m². L'imm...
- Journal Officiel·1965 / N°027·page 10·fr...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1967 / N°012·page 6·fr...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1976 / N°039·page 41·fr...54ca., celle résultant du présent bornage est de : 41a. 65ca. L'i...
- Journal Officiel·1964 / N°030·page 25·fr...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1967 / N°017·page 22·fr...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1962 / N°053·page 21·fr...énoncée de 55.000 m², celle résultant du présent bornage est de 72...
- Journal Officiel·1966 / N°009·page 21·fr...0 | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1966 / N°048·page 17·fr...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1978 / N°082·page 33·fr...cée de 65 m² environ, celle résultant du présent bornage est de 88...