Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 21·fr
    ...— Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherch...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 22·fr
    ...La spécification du procédé doit comprendre une description : a) ...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 72·fr
    ...| 887 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°55908 | Non immatri...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 3·fr
    ...— Du point A : situé à l'intersection de l'axe de la voie X et du ...
  • Journal Officiel·2022 / N°038·page 34·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·2022 / N°081·page 7·fr
    Du point C la limite se dirige vers le Sud-Est en passant par le S...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 69·fr
    ...| O1 du plan du TPD n° 60934 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 85·fr
    ...- le règlement définitif des marchés publics et la clôture du proj...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 6·fr
    ...— Les Ministres du Plan et des Finances et de l'Enseignement Supér...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 7·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 6·fr
    ...12 conformément à l'alinéa b) de l'article 6 du présent arrêté | ...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 11·fr
    Fermement convaincus que la mise en place du Parlement panafricain...
  • Journal Officiel·2007 / N°052·page 23·fr
    ...- Bénéficient de la mesure prévue à l'article premier du présent a...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 7·fr
    ...Les limites Sud du présent permis et Nord du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 30·fr
    ...- La limite part du point A (X=590086.09 / Y= 4028539.84) au point...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 16·fr
    ...Sur la préparation du Secrétaire d'État au Plan et à l'Économie Na...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 67·fr
    ...| 793 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°56079 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2017 / N°003·page 56·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·2022 / N°052·page 10·fr
    ...- L'élaboration du plan opérationnel global et des plans d'actions...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 11·fr
    ...et Svenska dans le permis "Gabès Jerba Ben Gardane" au profit des ...