Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 243 résultats pour ""YAB""
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 32·fr
    ...é au sein de l'entreprise et payable à compter de la deuxième anné...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 3·fr
    ... à une redevance forfaitaire payable en une seule fois lors de l'a...
  • Journal Officiel·1988 / N°037·page 6·fr
    ...— La dite indemnité d'encadrement et de recherche est payable mens...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 21·fr
    ...VII - Les arrérages de rentes sont payables mensuellement et à ter...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 23·fr
    ...VII - Les arrérages de rentes sont payables mensuellement et à ter...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 8·fr
    ...— Les intérêts et le capital des titres seront payables à la Tréso...
  • Journal Officiel·1981 / N°037·page 6·fr
    ...— Les dites indemnités sont payables mensuellement et à terme échu...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 32·fr
    ...« Sayab ». Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 25·fr
    ... et Amphyon | 1) Mr Hamida Ben Yabia Ben Maatoug Majoul 2) Mr Must...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 25·fr
    ...1 - Les frais d'instruction payables lors du dépôt de la demande d...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 26·fr
    ...rendement et de fin d'année, payable à terme échu pourra leur être...
  • Journal Officiel·2016 / N°016·page 31·fr
    ...Cette indemnité est payable mensuellement et elle est soumise à l'...
  • Annonces Légales·2022 / N°095·page 13·fr
    ...d'oliviers sis à Zarzour Boulthyab Aguerb qui et un acte de vente ...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 32·fr
    ...agne | 6.834.205 | Dividende payable | 1.000.000 | | — Quotes en...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 47·fr
    ... relevé à quinze dinars (15) payable par mois. **Art. 2.** — Les ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 52·fr
    ...sion et leur montant en sera payable intégralement à la souscripti...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 84·fr
    ...Le prix de la location est payable à la réception de la facture A...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 9·fr
    ...ment des ordres de paiements payables en Tunisie, des découverts e...
  • Journal Officiel·1984 / N°070·page 52·fr
    ...09 903 M | MOHAMED EL MONCEF SAYABI | 2,231 | 1969 | | 609 904 N...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 4·fr
    ...isations d'assurance sociale payables pour leur compte, b) les cr...