42 936 résultats pour ""ZONE""
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- Journal Officiel·1996 / N°096·page 5·fr...- zone d'interdiction, - zone de sauvegarde, - autres zones agrico...
- Journal Officiel·1975 / N°061·page 13·fr...3° Zone téléphonique Plusieurs groupements téléphoniques forment u...
- Journal Officiel·1976 / N°048·page 15·fr...— Le périmètre de la zone de préemption est représenté par une lig...
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- Journal Officiel·1978 / N°055·page 25·fr...HENCHIR YAHOUDIA Le périmètre de préemption de la zone de « Hench...
- Journal Officiel·1974 / N°077·page 11·fr...Zone 1 | 3D000 | | | 2 | Zone 2 | 1D000 | 0D800 | | 3 | Zone ...
- Annonces Légales·2023 / N°042·page 27·fr...300 000 Dinars Rue 8612, Impasse n°4 - Zone Industrielle - La Cha...
- Journal Officiel·1961 / N°057·page 11·fr...— Un nouveau programme d'aménagement sera établi dans une zone eng...
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- Journal Officiel·2006 / N°038·page 11·fr...oût 1992, portant création des zones franches économiques, telle q...
- Journal Officiel·2002 / N°050·page 7·fr... terre classée dans les autres zones agricoles, sise à Gannouch, d...
- Journal Officiel·2020 / N°070·page 11·fr... la Zone Humide (DPH) y compris les berges (El Hmadha) - Zone Humi...
- Journal Officiel·2008 / N°061·page 10·fr...Article premier - Les zones requérant l'élaboration du plan d'amén...
- Journal Officiel·2015 / N°028·page 6·fr...Les limites de ladite zone industrielle sont fixées conformément a...
- Journal Officiel·1986 / N°040·page 11·fr...— Un programme d'aménagement sera établi dans la zone comprenant l...
- Annonces Légales·2022 / N°060·page 21·fr...1- La parcelle n°359 de la zone d'étude T8 située dans la zone dit...
- Journal Officiel·2009 / N°086·page 39·fr...Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'am...
- Journal Officiel·1962 / N°005·page 3·fr...DELEGATION DE LA MANOUBA Zone de la Maranghia : 46° Titre Foncie...
- Journal Officiel·1986 / N°038·page 5·fr...— Un programme d'aménagement sera établi dans la zone comprenant l...