Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
62 414 résultats pour ""AGRI""
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 55·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·1985 / N°037·page 10·fr
    Sur proposition du ministre de l'agriculture; Décrétons : Articl...
  • Journal Officiel·2003 / N°085·page 18·fr
    ...* les différents types d'exploitation agricole en Tunisie, * diagn...
  • Journal Officiel·2019 / N°015·page 17·fr
    ...terres agricoles à la direction générale des immeubles agricoles a...
  • Journal Officiel·1985 / N°026·page 15·fr
    ...dans les Secteurs ### Agricole et non Agricole Au Sommaire : - ...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 31·fr
    ...dans les Secteurs ### Agricole et non Agricole Au Sommaire : - ...
  • Journal Officiel·2009 / N°057·page 21·fr
    ...09 Page 1957 # MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES HYDRA...
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 14·fr
    ...- un représentant du ministère de l'agriculture et des ressources ...
  • Journal Officiel·2001 / N°006·page 11·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2005 / N°096·page 12·fr
    ...Monsieur Neji Tarchoun, maître de l'enseignement supérieur agricol...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 14·fr
    ...En conséquence, la carte de protection des terres agricoles du gou...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 17·fr
    ...— Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présen...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 54·fr
    ...3 - Autorisation de vente d'une terre domaniale à vocation agricol...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 12·fr
    ...Le ministre chargé de l'agriculture peut également, et par arrêté,...
  • Journal Officiel·2013 / N°013·page 42·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2024 / N°016·page 26·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l’agriculture, des re...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 19·fr
    ...### Le Ministre de l'Agriculture; Vu le décret du 24 septembre 19...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 5·fr
    ...# Ministère de l'Agriculture ## TERRES COLLECTIVES **Décret n° 7...
  • Journal Officiel·2006 / N°029·page 26·fr
    ...du développement local et de l'agriculture et des ressources hydra...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 11·fr
    ... Agricole et de la Pêche pour le Groupement de Développement Agric...