cadastre, à l'ouest les parcelles 1359 et 1319, au sud les parcell...

...— La parcelle de terrain comprenant une construction et entourée d...

...a) s'il s'agit de marchandises assujetties à la formalité du passa...

...Dhaher El Fahs, consistant en une terre de culture en quatre parce...

...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...

...rt routier de personnes et de marchandises et sur le transit, conc...

...Parcelle 1 de la réquisition. Le présent avis fera courir le déla...

...aire en chef de documents et d'archives... 1250 Ministère de l'Em...

...at, demeurant à Tunis 28, Rue Marcelin Berthelot, a demandé l'imma...

...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan du proj...

...3 - Les terres de parcours sont classées par les institutions habi...

...Madame Souad Ben Mahmoud, gestionnaires de documents et d'archives...

...Article premier - Est mis à la disposition de la société « Le parc...

...Première Parcelle : Au Sud : Tahar Ben Seghaier Slama A l'Est : ...

...— La collecte de l'impôt agricole par voie de retenue sur les marc...

...| N° d'ordre | N° de la parcelle | NATURE du titre | NATURE de l'...

...ssession de la totalité d'une parcelle de terre à Abida, d'une sup...

... grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes d...

...Les architectes en chef dont les noms suivent sont nommés dans le ...

...2 - La parcelle de terre susvisée à l'article premier est soumise ...