Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·2018 / N°033·page 35·fr
    ...à la sous-direction des services communs à la direction régionale ...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 22·fr
    ...de la Sous-Direction de l'Approvisionnement Direction des services...
  • Journal Officiel·2017 / N°048·page 20·fr
    ...Article 16 (nouveau) - La direction générale des droits de l'Homme...
  • Journal Officiel·2020 / N°098·page 34·fr
    ...rection des affaires administratives et financières à la direction...
  • Journal Officiel·1998 / N°070·page 19·fr
    ...é d'une terre collective relevant de la collectivité El Bogla du g...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 7·fr
    ...Inspection Le personnel enseignant est soumis à l'inspection de l...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 11·fr
    ...— La sous-direction des ressources des collectivités locales avec ...
  • Journal Officiel·2023 / N°024·page 8·fr
    L'Instance fixe les cas et les procédures de rectification des dem...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 37·fr
    ...Elle comprend trois directions : A- La direction de l'organisatio...
  • Journal Officiel·2017 / N°099·page 7·fr
    ...de l'office national de la protection civile, Vu le décret n° 94-...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 39·fr
    ...| | 27.331.000 | | Section III. Charges communes | | | | ...
  • Journal Officiel·2024 / N°027·page 18·fr
    ...'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction de...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 9·fr
    - L'assistance de la direction des bâtiments et de l'équipement au...
  • Journal Officiel·2026 / N°078·page 25·fr
    ...Article premier - Est publié le taux d'intérêt effectif moyen rela...
  • Journal Officiel·1992 / N°031·page 5·fr
    ...anentes et consulaires à la direction des affaires administratives...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 11·fr
    ...vec les pays d'Afrique à la direction générale des affaires politi...
  • Journal Officiel·1960 / N°060·page 10·fr
    ...| | | | | | | | Section I. — Présidence de la République. ...
  • Journal Officiel·2014 / N°013·page 21·fr
    ... cycles de formation et de perfectionnement du centre de formation...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 6·fr
    ...égime organique des terres collectives, modifiée par la loi Numéro...
  • Journal Officiel·2020 / N°070·page 3·fr
    ...irection de comptabilité pour la gestion financière des collectivi...