Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2013 / N°077·page 34·fr
    ...Il s'agit d'un terrain, clôturé du chaque côté, contenant un bâtim...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 14·fr
    ...il s'agit d'un terrain nu de forme rectangulaire, situé à Ksibet E...
  • Annonces Légales·2026 / N°043·page 18·fr
    ...Il s'agit d'un bien immobilier immatriculé, objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2010 / N°026·page 34·fr
    ...Un local à usage commercial il s'agit d'une Moulin lot n°8. Mise ...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 41·fr
    ...5 | 0,5 | 1,5 | (1) Il ne s'agit pas de blé dur appartenant à un...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 33·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route de Tunis km 7,5 Sak...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 61·fr
    ...Il s'agit des parts indivises déterminées à trois quarts % du terr...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 25·fr
    ...riété industrielle ou, s'il s'agit d'un jugement définitif d'annul...
  • Annonces Légales·2004 / N°197·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à usage construction avec une maison pour h...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 35·fr
    ...bles sont sis à Errguebe il s'agit de terrains agricoles non bâtis...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 6·fr
    ...Lagitre International Tunisie SARL. Siège social : 6, Rue Ibn Haz...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 57·fr
    ...Il s'agit d'un local rural sis au rez de chaussée d'une superficie...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 22·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'un terrain TF 547758 Nabeul dénomm...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 19·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à Jebeniana sise à l'angl...
  • Annonces Légales·2005 / N°007·page 15·fr
    ...Madame Brigitte Delmas est nommée gérante de la société, avec les ...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 21·fr
    ...Il s'agit de : - Mr Adel Boussarsar - La société de Développement ...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 34·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble sur lequel se construit une maison revenan...
  • Annonces Légales·2020 / N°002·page 17·fr
    ...Il s'agit d'un grand dépôt non occupé actuellement et qui était ex...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 14·fr
    ...Il s'agit des parts indivises (38/152) objet du Titre Foncier n°32...
  • Annonces Légales·2024 / N°035·page 8·fr
    ...Il s'agit de 300 m² (des part indivises) du terrain à usage d'habi...