Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 58·fr
    ...ISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRIT...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 2·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat; ### Décretons : **ARTICLE ...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 66·fr
    ...Elle est constituée d'un rez-de-chaussée servant d'habitation et d...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 1·fr
    ...T AUX TRAVAUX PUBLICS ET À L'HABITAT ARRETE du Secrétaire d'État ...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 17·fr
    ...aménagement du territoire, urbanisme et habitat : Elaboration des ...
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 8·fr
    ...2) le 1er lot situé à droite de l'entrée à usage d'habitation renf...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 27·fr
    ...La Banque de l'habitat en la personne de son représentant légal de...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 3·fr
    ...1068 ## Ministère de l'Équipement et de l'Habitat Arrêté du mini...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 43·fr
    ...Uniquement destinée à l'habitation. Revenu de l'immobilier le cas...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 16·fr
    ... des Travaux Publics et de l'Habitat; Décrétons : Article Premier...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 27·fr
    ...**1er étage :** c'est un appartement à usage d'habitation partiell...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 22·fr
    ...blic et celles destinées à l'habitat collectif. Ces plans doivent...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 1·fr
    ...inanciers Bilan de la SICAV Banque de l'Habitat Placement ... 1987
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 66·fr
    ...3.360,000 dinars, pour le bâtiment à usage d'habitation et dépenda...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 2·fr
    ...tère de l'Equipement et de l'Habitat NOMINATION de sous-directeur...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 7·fr
    ...e et de l'équipement et de l'habitat, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 3·fr
    ...— Est ratifié l'accord de programme de l'habitat, annexé au présen...
  • Journal Officiel·2001 / N°026·page 2·fr
    ...728 Ministère de l'Equipement et de l'Habitat Arrêté du ministre ...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 56·fr
    ...es immeubles bâtis à usage d'habitation des terrains non bâtis et ...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 54·fr
    ...- Il est créé au sein du ministère de l'équipement, de l'habitat e...