Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 22·fr
    ...obation du rapport d'activité individuel et du rapport d'activité ...
  • Annonces Légales·2026 / N°079·page 12·fr
    ...Il s'agit de quotes-parts immobilières indivises représentant 000/...
  • Annonces Légales·2012 / N°103·page 27·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Moncef Khmiri. Objet d...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 32·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble dénommé DAR ENNAJEH objet de T F ...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 26·fr
    ...La totalité du 1/3 après déduction du prix indivis de la totalité ...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 34·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 169 /1745 parts revenants à t...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 31·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 63·fr
    ... annonce qu'il possède le 1/3 indivis d'un terrain superficie tota...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 87·fr
    ...riculé | 37a 87ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 62·fr
    ...Deux tiers, par indivis, d'une terre clôturée, sise à la rue de 7 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 54·fr
    ...la totalité des parts indivis revenant à la débitrice dans le terr...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 300/630 parts revenant à titr...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 82·fr
    ...à la partie poursuivie dans l'indivision dans la propriété objet d...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 27·fr
    ...riée Tous pour un demi dans l'indivision. 14) Salah Ben Slimain Be...
  • Annonces Légales·2011 / N°027·page 33·fr
    ...Propriété saisie objet des parts indivises proposées à la vente: ...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 36·fr
    ...La totalité de la part revenant à la partie saisie à l'indivis, so...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 47·fr
    ...Les lettres individuelles doivent être adressées 15 jours au moins...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 57·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels de l'exerci...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 4·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 22,5625e indivises du titre foncier...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 4·fr
    ...Les parts indivises soit 2/16 revenant à la partie saisie Souad Be...