22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2025 / N°066·page 22·fr...obation du rapport d'activité individuel et du rapport d'activité ...
- Annonces Légales·2026 / N°079·page 12·fr...Il s'agit de quotes-parts immobilières indivises représentant 000/...
- Annonces Légales·2012 / N°103·page 27·fr...La totalité des parts indivises revenants à Moncef Khmiri. Objet d...
- Annonces Légales·2007 / N°053·page 32·fr...La moitié indivise de l'immeuble dénommé DAR ENNAJEH objet de T F ...
- Journal Officiel·1979 / N°021·page 26·fr...La totalité du 1/3 après déduction du prix indivis de la totalité ...
- Annonces Légales·2016 / N°081·page 34·fr...la totalité des parts indivises soit 169 /1745 parts revenants à t...
- Annonces Légales·2023 / N°051·page 31·fr...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
- Annonces Légales·2010 / N°018·page 63·fr... annonce qu'il possède le 1/3 indivis d'un terrain superficie tota...
- Journal Officiel·2024 / N°015·page 87·fr...riculé | 37a 87ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
- Annonces Légales·2007 / N°046·page 62·fr...Deux tiers, par indivis, d'une terre clôturée, sise à la rue de 7 ...
- Annonces Légales·2010 / N°150·page 54·fr...la totalité des parts indivis revenant à la débitrice dans le terr...
- Annonces Légales·2015 / N°048·page 44·fr...La totalité des parts indivises soit 300/630 parts revenant à titr...
- Annonces Légales·2008 / N°038·page 82·fr...à la partie poursuivie dans l'indivision dans la propriété objet d...
- Journal Officiel·1973 / N°016·page 27·fr...riée Tous pour un demi dans l'indivision. 14) Salah Ben Slimain Be...
- Annonces Légales·2011 / N°027·page 33·fr...Propriété saisie objet des parts indivises proposées à la vente: ...
- Journal Officiel·1978 / N°042·page 36·fr...La totalité de la part revenant à la partie saisie à l'indivis, so...
- Journal Officiel·1982 / N°059·page 47·fr...Les lettres individuelles doivent être adressées 15 jours au moins...
- Annonces Légales·2013 / N°157·page 57·fr...Examen et approbation des états financiers individuels de l'exerci...
- Annonces Légales·2005 / N°111·page 4·fr...Parts indivises à vendre : Les 22,5625e indivises du titre foncier...
- Annonces Légales·2005 / N°159·page 4·fr...Les parts indivises soit 2/16 revenant à la partie saisie Souad Be...