Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 11·fr
    ...istration de l'association, la comptabilité de l'association et to...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 27·fr
    ...écution Règles générales de la comptabilité publique. 3°) Le Trés...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 3·fr
    ... 1906 (9 rabia I 1334), sur la comptabilité de l'État et des Etabl...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 5·fr
    ...ormes admises en matière de la comptabilité commerciale. L'exerci...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 10·fr
    ...dget — règles générales de la comptabilité publique 2°) Le tréso...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 10·fr
    ...— L'article 252 du code de la comptabilité publique est modifié et...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 22·fr
    ...se conformant aux règles de la comptabilité publique; 6°) de tenir...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 5·fr
    ... à un compte hors budget de la comptabilité communale. Si la comm...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 10·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique et l'ensemble...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 10·fr
    ...— Leur personnel collabore efficacement, soit à la tenue de la com...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 17·fr
    ... législation en vigueur sur la comptabilité publique. ART. 47. — ...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 5·fr
    ...524), portant règlement sur la comptabilité publique. La présente...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 3·fr
    ... conformément aux règles de la comptabilité publique. Art. 17. - ...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 7·fr
    ...321), portant règlement sur la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 8·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, ensemble des...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 6·fr
    ...re, Moyen et Primaire et de la Comptabilité. ART. 14. — Ne peuven...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 19·fr
    ...se conformant aux règles de la comptabilité publique; 6°) de teni...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 3·fr
    ...b) établir le budget et contrôler la comptabilité. c) décider de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 22·fr
    ...istration de l'association, la comptabilité de l'association et to...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 7·fr
    ...unisien, chef du Service de la Comptabilité, sociétaire sous le nu...