Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 25·fr
    ...* Adoption de nouveaux statuts enregistrés à la recette des financ...
  • Journal Officiel·2000 / N°057·page 3·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Annonces Légales·2004 / N°099·page 6·fr
    ... sous le n° 04803767, après adoption à l'unanimité : 1 - Rapport ...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 25·fr
    ...écialité : Génie électrique. Option: Informatique industrielle (1...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 36·fr
    ...Le gérant 2008G05953SODB2 ## Adoption du statut ## Sté Mutuelle...
  • Journal Officiel·2024 / N°075·page 9·fr
    ...En cas d'option pour le régime de la franchise partielle, les véhi...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 22·fr
    ... de la société, en SUARL et adoption des nouveaux statuts. Deux e...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 14·fr
    ...- Modification de la dénomination sociale de la société et adoptio...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 5·fr
    ...Discussion et adoption par la Chambre des Députés dans sa séance d...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 47·fr
    ...Il a été décidé, en outre, l'adoption de nouveaux statuts mis à jo...
  • Journal Officiel·2007 / N°084·page 30·fr
    ...pécialité et éventuellement l'option, accompagnées des pièces suiv...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 47·fr
    ...unis s'est distinguée par l'adoption d'un plan de travail régional...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 14·fr
    ...réparatoires Discussion et adoption par la chambre des députés da...
  • Annonces Légales·2004 / N°075·page 10·fr
    ...- l'adoption des nouveaux statuts mis à jour conformément aux disp...
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 7·fr
    ... veiller à la réalisation des options arrêtées par le conseil, - ...
  • Annonces Légales·2005 / N°014·page 9·fr
    ... proposés par la gérance et adoption des nouveaux statuts. 2. Acce...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 6·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 9·fr
    ...— La spécialité et éventuellement l'option choisie. ### B) L'épre...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 26·fr
    ...mptes de l'exercice 2017, l'adoption de nouveaux statuts et la nom...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 11·fr
    ...Ridha Jmaïa et l'adoption des nouveaux statuts mis à jour. Deux c...