Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1994 / N°031·page 16·fr
    ...l'agence nationale de mise en valeur de l'exploitation du patrimoi...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 21·fr
    ...CHAPITRE PREMIER+ ## DE LA DETERMINATION ## DE LA VALEUR NORMALE...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 10·fr
    ...- Une hypothèque au profit de la BIAT d'une valeur de 5 mille dina...
  • Annonces Légales·2023 / N°144·page 2·fr
    ... en 40 741 997 actions d'une valeur nominale de 5 dinars entièrem...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 36·fr
    ...- L'exploitation et la mise en valeur de toute terre à vocation ag...
  • Annonces Légales·2024 / N°003·page 7·fr
    ...- Une hypothèque d'une valeur de 700.453,903 D inscrite le 9/9/201...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 6·fr
    ...- Aucune unité de valeur préparatoire ne peut être validée si le c...
  • Journal Officiel·1995 / N°049·page 9·fr
    ... suspension de la taxe sur la valeur ajoutée dus à l'importation d...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 49·fr
    ...Le montant de la redevance est assujetti à la taxe sur la valeur a...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 12·fr
    ...28344 actions nouvelles d'une valeur nominale de 250 dinars chacun...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 16·fr
    ...e égale à au moins $30\%$ des valeurs caractéristiques spécifiées ...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 31·fr
    ...marquage des valeurs, valeurs normalisées condensateurs : différen...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 6·fr
    ...correspondant au minimum à la valeur de 14.400 heures de travail e...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 65·fr
    ...- pour le premier prix dont la valeur est de 15000 dinars : il est...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 4·fr
    ...La gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières par l'utilisati...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 31·fr
    ...56, relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 33·fr
    ...--- ## MINISTERE DE L'AGRICULTURE Office de Mise en Valeur de Neb...
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 28·fr
    ...La valeur de chaque part est de 10 dinars. 2018B01917SRLB2 --- ...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 21·fr
    ...2°) Impôt sur les revenus de valeurs mobilières. 3°) Impôts sur la...
  • Annonces Légales·2020 / N°013·page 22·fr
    ...La valeur de ce bien immobilier objet de l'adjudication est estimé...