Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 11·fr
    ...6) Fixation des jetons de présence de l'exercice 2005. En applica...
  • Journal Officiel·1996 / N°046·page 13·fr
    ...t de l'enfance du 28 mai 1996, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 22·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présences à allouer aux Admini...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 14·fr
    ...cret n° 83-724 du 4 août 1983, fixant les catégories de normes et ...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 2·fr
    ...3 janvier 1961 (15 rejeb 1380) fixant le statut des personnels de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 32·fr
    ...- Fixation du salaire du gérant de la société. 2012N00749SRLB2 A...
  • Journal Officiel·1985 / N°012·page 6·fr
    ...l'arrêté du 24 septembre 1984, fixant les règlements et programmes...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 19·fr
    ...teur général de la Société, la fixation de ses pouvoirs et de sa r...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 7·fr
    ...forme à l'original de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 3·fr
    ...sommets de la ligne polygonale fixant les limites du périmètre com...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 16·fr
    ...évolution de la notion de salaire, fixation, paiement, protection ...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 4·fr
    ...Vu la loi 70-36 du 19 mai 1970 relative aux modalités de fixation ...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 18·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présences à allouer aux Admini...
  • Annonces Légales·2022 / N°149·page 14·fr
    ...el de la société au minimum; *Fixation du prix d'ouverture en se ...
  • Journal Officiel·1993 / N°048·page 7·fr
    ...cret n° 83-724 du 4 août 1983, fixant les catégories de normes et ...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 14·fr
    ...u l'arrêté du 15 juillet 1994, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 24·fr
    ...5) La fixation de jetons de présence aux membres du conseil d'admi...
  • Annonces Légales·2022 / N°014·page 11·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence pour l'exercice 2020 pour les m...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 10·fr
    ...ion par voie télégraphique, en fixant la date de l'entrée en vigue...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 18·fr
    ...tion dûment certifiée conforme fixant la dernière situation admini...