Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 16·fr
    tre Mohamed El Jounaidi Kouka, avocat près la Cour de Cassation, a...
  • Journal Officiel·1983 / N°051·page 25·fr
    ...— La création d'une station de concassage et dérivés. — Entrepris...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 9·fr
    ...— Pour blés cassés et petits grains Utiliser le crible de tôle pe...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 32·fr
    ...824 série 1 case 711 et dont deux copies ont été déposés au greffe...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 6·fr
    ...Le mandat de leurs successeurs expire, dans ce cas, lors du renouv...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 27·fr
    ...le 10 janvier 1984, volume 79, série 5, case 648, ont été déposées...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 12·fr
    ...- En dehors des cas cités à l'article premier du présent arrêté, l...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 21·fr
    ...et 2005, volume A19, folio 17, case 93 et dont deux exemplaires on...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 38·fr
    ...791, série I, case 46, il appert que : 1°) Monsieur Moncef Bel Ai...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 31·fr
    ...15, folio 60, case 338, dont deux exemplaires ont été déposés au g...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 56·fr
    ...re 1973, Volume 799 Série Ter, Case 2, dont un exemplaire a été dé...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 17·fr
    ...janvier 1982 vol 858 série ter case 629 La déclaration de souscri...
  • Journal Officiel·1982 / N°062·page 18·fr
    ...866, série bis, case 109 et dont 2 exemplaires ont été déposés au ...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 25·fr
    ...875, série bis case 8 dont deux exemplaires ont été déposés au gre...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 9·fr
    ...En cas d'accord entre l'autorité concédante et le titulaire pour l...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 42·fr
    ...A la diligence de Maître Yahia Chaker Avocat à la cour de cassatio...
  • Annonces Légales·2026 / N°008·page 11·fr
    ...Maître Moez Zgued, Avocat à la cour de cassation, Avenue Habib Tha...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 42·fr
    ...8 juin 1999 | | Fixation des cas nécessitant une réponse aux réc...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 17·fr
    ...753, série I, case 533, il appert que le Conseil a nommé Monsieur ...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 63·fr
    ... Ben Fradj Avocat à la Cour de Cassation 10, Rue du Caire Sousse ...