Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 45·fr
    ...2008T00352VEPA2 ## Avis au public Vente et cession des titres de...
  • Annonces Légales·2020 / N°054·page 4·fr
    la recette des finances de la Cité Mahrajène le 8/6/2020 sous le n...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 6·fr
    ...— Le Premier Ministre et le Ministre des Finances sont chargés, ch...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 37·fr
    ...Et Selon acte de cession enregistré à la recette des finances de D...
  • Journal Officiel·2024 / N°051·page 4·fr
    ...Article premier – Est instituée une concession d’exploitation d’hy...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 54·fr
    ...— Faculté des sciences et techniques de Sfax. — Diverses extension...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 40·fr
    ...2007G02095SRLB2 ## Cession de parts et transfert du siège social ...
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 14·fr
    ...Deux exemplaires du P.V sus-indiqué ainsi que les pièces suivantes...
  • Journal Officiel·2013 / N°067·page 9·fr
    - Deux années pour les contrôleurs adjoints des services publics n...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 25·fr
    ...Deux exemplaires de chacun de ces deux procès verbaux ont été dépo...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 3·fr
    # Ministère du Plan et des Finances ## EXPROPRIATION Décret N° 8...
  • Journal Officiel·2012 / N°095·page 6·fr
    ...Les pièces justificatives se rapportant au dernier engagement prov...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 22·fr
    La cession est consentie et acceptée moyennant un prix de 1,700 di...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 30·fr
    ... la recette des finances palais des finances - Ariana le 28 avril ...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 30·fr
    ...- Approuvent ces cessions de parts, - Modifié les articles 6 et 7 ...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 35·fr
    ...Tunis, le 4 mars 1992 Le ministre des finances MOHAMED GHANNOUCHI...
  • Annonces Légales·2017 / N°058·page 15·fr
    ...- La cession de 450 parts sociales de Monsieur Mohamed Mortadha Be...
  • Annonces Légales·2004 / N°087·page 6·fr
    qualité de commissaire aux comptes pour les exercices 2004, 2005 e...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 40·fr
    a été décidé la cessation définitive de l'activité. 2012P00570SRL...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 20·fr
    ...a) La sous-direction des semences et plants avec deux services : -...