Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 11·fr
    ...2006G01352SANB2 --- Mise à jour des statuts Décision de poursui...
  • Journal Officiel·1982 / N°009·page 9·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 16·fr
    ...Les membres de la commission sont nommés par décision du ministre ...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 2·fr
    ...itions du présent arrêté par décision du directeur général de l'éc...
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 13·fr
    ...ésentants et exécutent leurs décisions dans le cadre de la loi. A...
  • Journal Officiel·2000 / N°058·page 5·fr
    ...tissement sont approuvés par décision du Premier ministre après ex...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 31·fr
    ...e mai 1976, à quinze heures précises, au siège social à Bou-Argoub...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 8·fr
    ...— La durée de validité des décisions d'avantages fiscaux accordées...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 17·fr
    ...Les dossiers devront préciser, le cas échéant la nature de l'activ...
  • Journal Officiel·2006 / N°019·page 47·fr
    ...Elle est accordée par décision du chef de l'établissement sur rapp...
  • Annonces Légales·2005 / N°068·page 4·fr
    ...sation d'insérer la présente décision au registre de commerce et d...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 7·fr
    ...7 - Une décision du président de l'université de Sfax après avis d...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 120·fr
    ...ôt de dossier - Octroi de la décision | - Services du centre . - C...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 25·fr
    ...Première décision : L'approbation de changement de siège social qu...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 76·fr
    ...iété de gestion ☐ Autres (à préciser) ... Actionnaire(s) majoritai...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 27·fr
    ...par décision collective. N° B-1813 --- ## CONSTITUTION D'UNE S....
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 27·fr
    ...5°) 2 copies de chacun des actes et décisions précitées ont été dé...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 48·fr
    ...851032Y En vertu de la décision du président du tribunal de premi...
  • Journal Officiel·1990 / N°032·page 3·fr
    ...Cette décision est communiquée ultérieurement au ministre de l'éco...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 22·fr
    ...Les décisions de l'Assemblée Générale, ordinaires ou extraordinair...