Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 2·fr
    ...Il s'agit des 200/4683 parts indivises dans l'immeuble objet du TF...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un bien immobilier non immatriculé à la conservation d...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 27·fr
    ...ol 888, série 1, case 692, Enregit. 381015. Cet avis a été publié...
  • Annonces Légales·2018 / N°016·page 51·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2025 / N°147·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu planté de palmiers situé à Melita Kerken...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 31·fr
    ...il s'agit de 1936 parts sur 2860 parts indivises du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 72·fr
    ...75.492.503 ; wadiebenali@yahoo.fr - Titre en vertu duquel il agit ...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 36·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à usage d'habitation : clôturé sur lequel s...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 14·fr
    ...Il s'agit de la propriété numéro 92009 devenu 5316 Manouba dénommé...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 51·fr
    ...**Immeuble Saisi :** Il s'agit d'une parcelle de terrain nue sise...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 50·fr
    ...e 1/3 du prix, et lorsqu'il s'agit d'un étranger, ce dernier doit ...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 5·fr
    ...Lorsqu'il s'agit d'un corps à grade unique dont l'effectif est sup...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un appartement au premier étage ouvrant sur la voie pu...
  • Annonces Légales·2023 / N°104·page 8·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 21·fr
    ... sis à Soukra Ariana et qui s'agit d'un Immeuble revenant à la par...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 14·fr
    ...Il s'agit de la totalité du titre foncier n°33802 Monastir, dénomm...
  • Annonces Légales·2014 / N°111·page 52·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sis route de Mahdia km 8 rue E...
  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 19·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 2134.444 m² (il s'agit des 21...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 19·fr
    ...Il s'agit des 200/4683 parts indivises dans l'immeuble objet du TF...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 55·fr
    ...Il s'agit d'une villa de 2 étages avec deux studios et garage comp...