Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 15·fr
    ...Centre Urbain Nord Boulevard du 7 novembre 1080 - Tunis Suivant ...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 26·fr
    ...04239Q Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinai...
  • Annonces Légales·2005 / N°119·page 6·fr
    ...B197481997 Selon procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 16·fr
    ...011789 K/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 20·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 28...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 31·fr
    ...Immeuble Ennour Centre Urbain Nord - 1082 Tunis Mahrajène RC : B0...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 38·fr
    ...311937-82 En vertu du procès-verbal de la délibération de l'assem...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 34·fr
    ...1262928EAM Suivant procès-verbal du 8 janvier 2018 enregistré à l...
  • Journal Officiel·2007 / N°051·page 30·fr
    Vu le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme promul...
  • Annonces Légales·2004 / N°026·page 6·fr
    ...USA 1002 Tunis Suivant procès verbal du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 17·fr
    ...II- Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire e...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 46·fr
    ...4 - La planification urbaine - l'urbanisme opérationnel = aspects ...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 33·fr
    ...**II/ Assemblée générale ordinaire :** En vertu du procès-verbal ...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 8·fr
    ...de Ksar Saïd - 2086 Manouba** En vertu du procès-verbal de l'asse...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 15·fr
    ...1077211 LAM 000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2023 / N°090·page 4·fr
    ... la recette des finances de Djerba Midoun le 22/6/2023 sous numéro...
  • Annonces Légales·2013 / N°040·page 13·fr
    ...552880MNM000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 19·fr
    ...00285942-83 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 17·fr
    ...1182665 E Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 7·fr
    ...ndouba, pour les zones urbaine et suburbaine, sont autorisés à cir...