Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 28·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 28·fr
    ...commun, toute fraude dument constatée entraîne l'exclusion immédia...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 55·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 66·fr
    ...| Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 12·fr
    Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 6·fr
    ...Société PRO ESTATE Services. Capital social : 10.000 Dinars. Siè...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 56·fr
    ...Cette attestation de clôture doit également préciser, lorsque la d...
  • Annonces Légales·2004 / N°047·page 6·fr
    ...2004T1257SRLB2 Mise à jour des statuts Société Dimuni-TIF SARL ...
  • Annonces Légales·2007 / N°068·page 13·fr
    ...Deux exemplaires des statuts et deux exemplaires du P.V ont été dé...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 20·fr
    ...2008G00998SURLB1 --- ## Constitution d'une SUARL Suivant statut...
  • Annonces Légales·2018 / N°061·page 2·fr
    ...1567905/N** Suivant statuts en date du 26/4/2018 enregistrés à la...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 19·fr
    ...- une attestation certifiant que le dossier administratif du candi...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 75·fr
    ...— Qu'elle a approuvé les statuts de la Société et constaté la cons...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 11·fr
    ...1278061H/N/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'en...
  • Journal Officiel·2009 / N°031·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°051·page 25·fr
    Vu le décret n° 81-1527 du 23 novembre 1981, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 83·fr
    ...Commerce Interieur Objet de la prestation : Autorisation d'exercic...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 4·fr
    ...Mr Rateb Ayadi a tous les pouvoirs les plus étendus énoncés au sta...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 34·fr
    ...- Une attestation justifiant que l'entrepreneur est en règle aux r...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 11·fr
    ...- Électrostatique et magnétostatique des milieux matériels isotrop...