Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 18·fr
    ...alimentaire du 26 février 1988 fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2016 / N°014·page 30·fr
    ...t Km 4.5 cité Bahri Sfax et la fixation de la date de cessation d...
  • Journal Officiel·1996 / N°038·page 10·fr
    ...n° 93-303 du 1er février 1993, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2006 / N°018·page 8·fr
    ...du 14 avril 2003, relatif à la fixation des taux et des conditions...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 7·fr
    ... SOCIALES SALAIRES Règlement fixant les conditions de rémunérati...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 5·fr
    ...évrier 1963 (10 ramadan 1382), fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 13·fr
    ... février 1959 (26 rejch 1378), fixant le statut général des foncti...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 4·fr
    ... n° 75-775 du 30 octobre 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 24·fr
    ...e 38 des Statuts comme suit : Fixation et Répartition des Bénéfic...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 6·fr
    ...s Communications du 7 mai 1974 fixant les conditions d'établisseme...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 20·fr
    ...ouvoirs les plus étendus et la fixation de son salaire, la nominat...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 18·fr
    ...2) Fixation des jetons de présence au conseil d'administration 3) ...
  • Journal Officiel·1991 / N°017·page 16·fr
    ... n° 91-297 du 21 février 1991, fixant l'organisation administrativ...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 16·fr
    ... 2001-2727 du 20 novembre 2001 fixant les conditions et les procéd...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 15·fr
    ...4°) Fixation des jetons de présence. 5°) Questions diverses. Le C...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 7·fr
    ...et n° 63-53 du 4 février 1963, fixant le statut du corps des Ingén...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 19·fr
    ...- La fixation du siège de la liquidation à : International City C...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 27·fr
    ...4- Fixation de rémunération du gérant pour la gestion de l'exercic...
  • Annonces Légales·2025 / N°003·page 3·fr
    ...rois ans 2024, 2025 et 2026 et fixation de ses pouvoirs. - Renouv...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 5·fr
    ...et N° 61-185 du 20 avril 1961, fixant la limite des francs-bords d...