Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
68 444 résultats pour ""ICS""
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 20·fr
    ...s d'acquisition des moyens publics de transport. c) La sous-direc...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 23·fr
    ...re d'Entreprise de Travaux Publics » « SIED », prise en la personn...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 47·fr
    ...de détournement de deniers publics et mises à la charge de ce dern...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 3·fr
    ... un dépositaire de deniers publics. 3°) aux interdits ; 4°) aux n...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 33·fr
    ... entre en œuvre de travaux publics, « 8 rue du 16 janvier 1952 à T...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 17·fr
    ...trations et établissements publics sont déliés de l'obligation du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 51·fr
    ...Tous travaux publics et privés directement ou indirectement ou en ...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 9·fr
    ...onsommation dans les lieux publics sont interdits. En ce qui conc...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 11·fr
    ...construction et de travaux publics, dénommée « ENTREPRISE YOUCEF F...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 27·fr
    ...Syndics : M.M. Mariani et Lakhdar. Avis aux créanciers d'avoir à...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 26·fr
    ...Syndics : MM. Callamand et Lakdar. C.P. : 2 août 1958.
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 18·fr
    ...l du Bâtiment, des Travaux Publics et des Matériaux de Constructio...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 7·fr
    ...ations et de tous services publics et privés; — il consent ou acce...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 36·fr
    ...ales et des établissements publics à caractère administratif ; Vu...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 6·fr
    ...ectuées par les comptables publics de sa circonscription selon les...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 10·fr
    ...ou aux principes de droits publics applicables dans ce pays. ART....
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 30·fr
    ...a Dali ouvrier aux Travaux Publics à Monastir et y demeurant. Gro...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 24·fr
    ... de dix années de services publics effectifs et figurant sur un ta...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 26·fr
    ...se de transports privés ou publics de personnes ou de marchandises...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 4·fr
    ...nnée financière et revenus publics à partir du 1er août 1957, et n...