Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 8·fr
    ...e Nationale du 16 octobre 1965 fixant les règlements et le program...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 39·fr
    ...3°) Approbation des comptes de l'exercice 1974 et fixation du divi...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 56·fr
    ...4 — Fixation des rémunérations des gérants. 5 — Nomination de Mons...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 16·fr
    ...cret n° 92-884 du 11 mai 1992, fixant les critères de classement d...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 10·fr
    ...n° 95-2495 du 18 décembre 1995 fixant l'organisation et les modali...
  • Journal Officiel·1999 / N°004·page 4·fr
    ...et n° 94-1397 du 20 juin 1994, fixant la classification nationale ...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 8·fr
    ...février 1959 (26 rejèla 1378), fixant le régime des pensions civil...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 4·fr
    ... n° 70-6 du 26 septembre 1970, fixant le statut des membres de la ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 13·fr
    ... Nationale du 20 juillet 1965, fixant les modalités des stages péd...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 8·fr
    ...es finances du 31 janvier 1989 fixant les conditions et les modali...
  • Journal Officiel·1995 / N°088·page 10·fr
    ... 27 octobre 1995, relatif à la fixation du montant total des prix ...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 44·fr
    ...et n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au cor...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 54·fr
    ...6-1- Fixation du montant des jetons de présence pour l'année 2011....
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 7·fr
    ... n° 75-773 du 20 octobre 1975, fixant les attributions du Ministèr...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 4·fr
    ...° 88-1981 du 13 décembre 1988, fixant les conditions et les procéd...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 14·fr
    ...ce clos au 31 décembre 2016 et fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 3·fr
    Vu le décret n° 73-513 du 25 juin 1973, fixant le statut des cadre...
  • Journal Officiel·2009 / N°040·page 6·fr
    ...n° 2009-1326 du 28 avril 2009, fixant les critères et les cas de d...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 19·fr
    ...er 1958 (18 djoumada II 1377), fixant les conditions de recrutemen...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 22·fr
    ...4°) Nomination d'un ou de deux Commissaires aux Comptes et fixatio...