Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2009 / N°035·page 4·fr
    ...Ladite charte fixe les modalités garantissant la qualité des stage...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 13·fr
    ...— Les dispositions du présent décret entrent en vigueur à partir d...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 23·fr
    ...- Un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers apparten...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 10·fr
    ...- Les dispositions du présent décret s'appliquent à partir du prem...
  • Journal Officiel·1990 / N°077·page 16·fr
    ...— A titre transitoire et pendant une durée de deux années à partir...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 7·fr
    ...— Est réparti comme suit, dans la limite de 1.629.000 dinars, le c...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 30·fr
    ...En application des dispositions du paragraphe trois de l'article 1...
  • Journal Officiel·2014 / N°092·page 31·fr
    ...## Section 2 - La sortie Art. 15 - L'évaluation des résultats des...
  • Journal Officiel·1992 / N°065·page 13·fr
    ...- Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article 18...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 120·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère du tourisme et de l'arti...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 36·fr
    ...Article premier - Il est ouvert au ministère de l'intérieur et à s...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 8·fr
    ...**Art. 9.** — La Commission peut faire participer à ses travaux to...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 7·fr
    l'annualité budgétaire posé par l'article 2 de la loi organique du...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 5·fr
    ...2 — Chaque Partie Contractante garantit à l'autre Partie Contracta...
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 33·fr
    Article 9 : Le maître de l'ouvrage ou le pétitionnaire doit arrose...
  • Journal Officiel·2014 / N°036·page 26·fr
    ...5 - Est ajouté à l'article 21 du décret n° 2013-2522 du 10 juin 20...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 20·fr
    ...- Approbation de la cession de parts sociales. 2006G00980SRLB2 #...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 8·fr
    ...d'une part, 1) L'Union Générale Tunisienne du Travail; 2) La Fédér...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 17·fr
    ...— Peuvent participer à l'examen professionnel pour l'accès au grad...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 14·fr
    ...— Les emplois cités à l'article premier ci-dessus sont répartis pa...