264 492 résultats pour ""ART""
- Journal Officiel·2009 / N°035·page 4·fr...Ladite charte fixe les modalités garantissant la qualité des stage...
- Journal Officiel·1976 / N°035·page 13·fr...— Les dispositions du présent décret entrent en vigueur à partir d...
- Journal Officiel·1997 / N°041·page 23·fr...- Un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers apparten...
- Journal Officiel·2007 / N°002·page 10·fr...- Les dispositions du présent décret s'appliquent à partir du prem...
- Journal Officiel·1990 / N°077·page 16·fr...— A titre transitoire et pendant une durée de deux années à partir...
- Journal Officiel·1975 / N°082·page 7·fr...— Est réparti comme suit, dans la limite de 1.629.000 dinars, le c...
- Journal Officiel·2000 / N°085·page 30·fr...En application des dispositions du paragraphe trois de l'article 1...
- Journal Officiel·2014 / N°092·page 31·fr...## Section 2 - La sortie Art. 15 - L'évaluation des résultats des...
- Journal Officiel·1992 / N°065·page 13·fr...- Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article 18...
- Journal Officiel·2018 / N°039·page 120·fr...Article premier - Est ouvert au ministère du tourisme et de l'arti...
- Journal Officiel·2018 / N°065·page 36·fr...Article premier - Il est ouvert au ministère de l'intérieur et à s...
- Journal Officiel·1983 / N°061·page 8·fr...**Art. 9.** — La Commission peut faire participer à ses travaux to...
- Journal Officiel·2018 / N°104·page 7·frl'annualité budgétaire posé par l'article 2 de la loi organique du...
- Journal Officiel·1981 / N°064·page 5·fr...2 — Chaque Partie Contractante garantit à l'autre Partie Contracta...
- Journal Officiel·2006 / N°022·page 33·frArticle 9 : Le maître de l'ouvrage ou le pétitionnaire doit arrose...
- Journal Officiel·2014 / N°036·page 26·fr...5 - Est ajouté à l'article 21 du décret n° 2013-2522 du 10 juin 20...
- Annonces Légales·2006 / N°024·page 20·fr...- Approbation de la cession de parts sociales. 2006G00980SRLB2 #...
- Journal Officiel·1983 / N°034·page 8·fr...d'une part, 1) L'Union Générale Tunisienne du Travail; 2) La Fédér...
- Journal Officiel·1982 / N°060·page 17·fr...— Peuvent participer à l'examen professionnel pour l'accès au grad...
- Journal Officiel·1981 / N°054·page 14·fr...— Les emplois cités à l'article premier ci-dessus sont répartis pa...