Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 1·fr
    ...que Tunisienne — Edition des Débats de l'Assemblée Nationale (séan...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 30·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 1974 et affectation des ré...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 46·fr
    ...4 - Approbation des soldes définitifs des honoraires du liquidateu...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 60·fr
    ...- Approbation éventuelle du bilan et de ses comptes. - Affectation...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 36·fr
    ...3 - Approbation s'il y a lieu du rapport du conseil d'administrati...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 33·fr
    * l'approbation des états financiers des entreprises publiques n'a...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 44·fr
    ...re aux comptes, examen et approbation des états financiers et ceux...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 16·fr
    ...Approbation s'il y a lieu des conventions réglementées régies par ...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 30·fr
    ...Revue pour approbation de la composition du Conseil d'Administrati...
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 11·fr
    ...Examen et approbation du rapport d'activité de l'exercice clos au ...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 21·fr
    ...Lecture et approbation du rapport de gestion et du rapport de gest...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 38·fr
    ...Approbation des dits comptes et approbation des dites conventions....
  • Annonces Légales·2019 / N°073·page 29·fr
    ...- Approbation s'il y'a lieu, des états financiers et du rapport d'...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 68·fr
    ...- Moissonneuses-batteuses... C. - Autres machines, appareils et en...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 50·fr
    ...Approbation des états financiers clos au 31/12/2013. 4. Approbatio...
  • Journal Officiel·1977 / N°059·page 5·fr
    ...Les sangliers abattus au cours d'une battue administrative peuvent...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 29·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2012. - Affectati...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 18·fr
    - Approbation du rapport de gestion du groupe au titre de l'exerci...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 16·fr
    ...1- Lecture et approbation du rapport de gestion du conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 61·fr
    ...- Approbation s'il y a lieu du rapport du conseil d'administration...