Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 31·fr
    ...La totalité des parts indivises propriété de Mr Zouheir Rhouma soi...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 19·fr
    ...oué (300,000 par mois) entrée individuelle. Le deuxième étage est...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 43·fr
    ...ie de 25450 m² et des parties indivis communes dans les lots n° 5 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°058·page 8·fr
    ...La totalité de nombre des parts indivisibles de la totalité 3246m²...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 49·fr
    ...Parts Indivise à Vendre : Les 32.802,857 € indivises du TF N°= 562...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants aux héritiers de feu Moh...
  • Annonces Légales·2008 / N°100·page 28·fr
    ...La totalité du 1/4 indivis de la maison sise à Bennane Rue Ali Bel...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 50·fr
    ...1- Les parts indivises dont (1012,5/3375) parts revenants à Mr Moh...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 12·fr
    ...rts indivises y afférentes dans les parties communes et indivises ...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 46·fr
    ...La superficie de l'immeuble mis en vente est de 40 parts indivises...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 2·fr
    ...- La totalité des parts indivises revenant aux débiteurs dans l'im...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 14·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 48·fr
    ...la totalité des 567455/3833 parts indivises faisant partie du titr...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 19734 parts sur 27860 parts r...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 37·fr
    ...La moitié dans l'indivision d'un terrain clôturé des 4 cotés sis z...
  • Annonces Légales·2012 / N°074·page 49·fr
    ...Parts indivises (1003 parts) objet du TF n°550331 Nabeul sis à Bir...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 14·fr
    ...les parties indivises dans l'immeuble sis à Jrabaa ; Kalaa Ebira S...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 36·fr
    ...Le quart indivis de la totalité de la moitié avec la co-propriété ...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 37·fr
    ...Le bien objet de cette vente est les parties indivises dans la pro...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 9·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 25940m² propriété du débiteur...