Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 604 résultats pour ""L'EXPERT""
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 50·fr
    ...Conformément au rapport d'expertise effectué par l'expert M. Abdel...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 34·fr
    ...tise rédigé le 1/12/2016 par l'expert de bâtiment Lotfi Ben Alaya ...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 12·fr
    ...ante dinars (9.150.000d) par l'expert Adel Ben Hedi Hadj Khlifa en...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 36·fr
    ...Est fixé par l'expert Monsieur Kais Ben Zid selon l'ordonnance sur...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 24·fr
    ...5- Approbation des rapports spéciaux du gérant et celui de l'exper...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 58·fr
    ...La mise à prix a été fixée à 70.000.000 dinars par l'expert Jamil ...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 35·fr
    ...tise rédigé le 28/6/2015 par l'expert en bâtiment Moez Fanter suit...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 44·fr
    ...4- Banque du sud en son représentant légal, tel que établi par l'e...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 30·fr
    ...apport en nature, rapport de l'expert Ben Aissa Mohamed Faouzi. - ...
  • Annonces Légales·2009 / N°152·page 29·fr
    ...Elle est décrite dans le rapport et le plan établis par l'expert M...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 33·fr
    ....Dt) suivant l'évaluation de l'expert Abdelmajid Ben Yaali auquel ...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 34·fr
    ...ement détaillé au rapport de l'expert judiciaire selon l'ordonnanc...
  • Annonces Légales·2013 / N°016·page 46·fr
    ...éances, le tribunal a chargé l'expert Mohamed Blaiech en tant que ...
  • Journal Officiel·1983 / N°050·page 24·fr
    ...able, par l'intermédiaire de l'expert en bâtiments, Monsieur Messa...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 62·fr
    41 m2 tel que plus amplement détaillé au rapport de l'expert judic...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 53·fr
    ...Le prix a été évalué par l'expert Mohamed Cheik Rouhou chargé suiv...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 58·fr
    ...illimes plus les frais selon l'expert désigné Nasr Bou Khchim par ...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 13·fr
    ...Il s'agit selon l'expertise d'un bâtiment type jumelé d'un côté ou...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 13·fr
    ...Othmane Mehri l'expert judiciaire en matière des affaires foncière...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 25·fr
    ...s réduction du prix fixé par l'expert de 10% et soustraction du mo...