... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...

...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...

...de Kasserine, avec rang et prérogatives de chef de service et béné...

...u Gouvernement Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteu...

...— Par dérogation aux dispositions de l'article 39 qui précède, le ...

...ppement local avec rang et prérogatives de sous-directeur d'admini...

...u 7 décembre 1979, portant prorogation de la durée d'exercice du d...

...4 Décret Présidentiel n° 2019-4 du 4 janvier 2019, portant proroga...

...4 Décret Présidentiel n° 2019-4 du 4 janvier 2019, portant proroga...

...mologation de résolutions ### SOCIETES ANONYMES ### Homologation...

...u 2 novembre 2013, portant prorogation de l'état d'urgence dans to...

...BOUROGAA, avocat, à Sfax. ### VENTE aux enchères publiques Pours...

...nt délegation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...

...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...

...t de l'Energie Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteu...

...Nul ne peut obtenir une licence de chasse au vol ou sa prorogation...

...— L'Inspecteur Général des Finances, a rang et prérogatives de Dir...

... relatif aux procédures d'homologation d'importation et de commerc...

...5293 ## Gestion de Sociétés - Homologation de résolutions ... 529...

...En cette position l'intéressé a rang et prérogatives de directeur ...