Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 936 résultats pour ""ZONE""
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 45·fr
    ...son périmètre d'intervention la zone d'influence du projet d'alime...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 57·fr
    ...t camions citernes, situé à la zone pétrolière de Radès du gouvern...
  • Journal Officiel·2017 / N°077·page 3·fr
    ... 20 septembre 2017, fixant les zones de sauvegarde des terres agri...
  • Journal Officiel·1990 / N°022·page 1·fr
    ...essaires à l'aménagement d'une zone d'habitation et d'équipement (...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 15·fr
    Vu le décret n° 86-756 du 29 juillet 1986, fixant les zones de sau...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 8·fr
    ...ent décret est classé dans les zones d'interdiction prévues par l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 49·fr
    ...Un lot de terrain situé à la zone industrielle Mégrine Sidi Rezigu...
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 17·fr
    ...pour cause d'utilité publique, zone industrielle de l'Ariana. Rec...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 26·fr
    ...-531 du 3 mai 1986, fixant les zones de sauvegarde des terres agri...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 12·fr
    ...ent décret est classé dans les zones d'interdiction prévues par l'...
  • Journal Officiel·1993 / N°031·page 15·fr
    ...erre collective dite Bir Amir (zone irriguée) approuvé par le cons...
  • Journal Officiel·2003 / N°101·page 8·fr
    ... 14 septembre 1988, fixant les zones de sauvegarde des terres agri...
  • Journal Officiel·2009 / N°096·page 21·fr
    3) La zone de Sidi Bannour centre : | Points | X | Y | | --- | ...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 6·fr
    ...ns la région de Ghomrassen une zone requérant l'établissement d'un...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 14·fr
    ...ent décret est classé dans les zones d'interdiction prévues par l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 11·fr
    ...est situé dans une très petite zone qui ne permet pas son expansio...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 18·fr
    Vu le décret n° 88-694 du 7 mars 1988, fixant les zones de sauvega...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 25·fr
    ...t décret sont classés dans les zones d'interdiction prévues par l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 15·fr
    Vu le décret n° 86-531 du 3 mai 1986, fixant les zones de sauvegar...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 175·fr
    ... L'existence du local dans une zone qui dispose d'un réseau de dis...