Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·2026 / N°048·page 5·fr
    ...njoint, pour autant qu'il ne s'agisse pas d'un contrat de travail,...
  • Annonces Légales·2014 / N°129·page 60·fr
    ...nformé que Monsieur Hédi Driss agissant pour le compte de la Socié...
  • Journal Officiel·1991 / N°034·page 3·fr
    ...— Le ministre des finances, agissant pour le compte de l'État, est...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 18·fr
    ...a présente loi, notamment les magistrats, les officiers de police ...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 4·fr
    ...2.** — S'agissant d'une terre complanté par un établissement publi...
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 5·fr
    ...ence de Maître Oueslati Othman agissant pour le compte de Youssef ...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 19·fr
    ...ant à Tunis, 30, rue Flatters, agissant conjointement et solidaire...
  • Journal Officiel·2023 / N°024·page 7·fr
    ...- Les membres du Gouvernement et les chefs de cabinets, - Les magi...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 6·fr
    ...S'agissant du dernier remboursement à effectuer, il ne sera pas pr...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 9·fr
    ... placées sous leur autorité ou agissant pour leur compte et ayant ...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 3·fr
    ...ndidats reçus au concours des Magistrats. # Ministère de l'Intéri...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 70·fr
    ... | 1 | Institut Supérieur de Magistrature | 600 000 | | 600 000 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 31·fr
    ...— S'agissant des principes de base à la lumière desquels les diffé...
  • Annonces Légales·2016 / N°014·page 3·fr
    ...les pouvoirs étendus, les deux agissant séparément. 2016G00219SRLB...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 29·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire agissant conformément aux articles ...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 3·fr
    ...Le collège du tribunal immobilier est composé de trois magistrats....
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 21·fr
    ...Abderraouf Aroussi agissant pour le compte de la Société Elyamema ...
  • Annonces Légales·2021 / N°080·page 5·fr
    ...S'agissant d'une augmentation par voie de compensation d'une créan...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 90·fr
    ... 4 | Institut Supérieur de la Magistrature | 70 000 | | 70 000 | ...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 9·fr
    ...s placées sous son autorité ou agissant pour son compte sont bien ...