Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1985 / N°035·page 3·fr
    ...### LES PARCELLES IMMATRICULEES | N° d’ordre des parcel. | N° de...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 83·fr
    ...Parc d'activités économiques de Bizerte Au lieu de : Siège socia...
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 10·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | Situa...
  • Journal Officiel·1993 / N°043·page 4·fr
    # MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## TABLEAU PARCELLAIR...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 29·fr
    ...| N° de la parcelle | Situation | Nature du titre | Superficie | ...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 21·fr
    ...composé de trois parcelles n° 722-563-557, qui est une terre nue p...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 21·fr
    ...| N° de la parcelle | N° du titre foncier | Superficie totale de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 24·fr
    ...Parceile n° 146. A l'Est : Parcelle n° 139. Au Nord : Route publ...
  • Journal Officiel·2015 / N°070·page 25·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2020 / N°007·page 2·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 71·fr
    ...| Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et d...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 40·fr
    ...Parcelle N° 10. Au Nord : T.F. N° 110462. A l'Ouest : Parcelle N° ...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 16·fr
    ...Parcelle n° 816. A l'Est : Route publique. Au Nord : Parcelle n°...
  • Journal Officiel·1998 / N°042·page 15·fr
    ...- Sont déclassées du parc national archéologique de Carthage - Sid...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 40·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 6·fr
    ...Le contrôleur financier assiste aux adjudications et vise les marc...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 20·fr
    ...Coopérative ouvrière du marché des légumes de Mater Capital : Deu...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 14·fr
    ...- PARCELLES NON IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | N° de...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 11·fr
    ...54432), parc national du Châmbi (T.F. 1399), 1ère et 2ème série de...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 63·fr
    ...$T_{I} =$ durée en mode «laissé sur marche». d) La consommation d...