Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 7·fr
    ...— Les principes ci-après énoncés, traditionnels dans l'art dentair...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 17·fr
    ... février 1988, portant statut particulier au corps des personnels ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 12·fr
    ...## Article 89 : La société ne peut émettre des titres cessibles ou...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 23·fr
    ...L’émission d’actions d’une société constituée en violation des art...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 11·fr
    ...1 poste ART. 4. — Pour la Faculté de Sfax, le concours est ouvert...
  • Journal Officiel·2000 / N°024·page 5·fr
    ...- Il sera délivré à compter du premier mai 2000 une carte électora...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 8·fr
    ...— Sont admis à participer à ce concours les candidats qui à la dat...
  • Journal Officiel·2000 / N°004·page 12·fr
    ...Cette personne n'est pas prise en compte dans le quorum et ne part...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 15·fr
    ...— Les résidents ayant obtenu l'attestation mentionnée à l'article ...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 7·fr
    ...Tout État partie peut formuler à tout moment une demande de révisi...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 34·fr
    ...Ces crédits sont répartis par partie et par chapitre conformément ...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 4·fr
    ...A l'intérieur de ces périmètres, les plans de répartition des ress...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 13·fr
    ...— Sont autorisés à participer à ce cycle de formation les agents v...
  • Journal Officiel·2016 / N°054·page 21·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation, le 11 ao...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 3·fr
    ...1) à l'article 1er de la loi n° 59-40 du 28 mars 1959 (28 ramadan ...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 14·fr
    ...— L'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 28·fr
    ...Les dispositions du présent article s'appliquent à partir du premi...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 8·fr
    ...— Incompatibilités Art. 116. — Nul ne peut être membre de plusieu...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 13·fr
    ...luctuants, un article deux dont la teneur suit: Article 2. - Les ...
  • Journal Officiel·2002 / N°001·page 17·fr
    Les pourcentages de participation des cotitulaires seront comme su...