Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
324 140 résultats pour ""ATI""
  • Journal Officiel·1990 / N°041·page 8·fr
    pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite loca...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 38·fr
    ...2014R00099APSF1 Création d'une association Dénomination : Associa...
  • Journal Officiel·2018 / N°026·page 25·fr
    ...Le ministre de l'éducation Hatem Ben Salem Arrêté du ministre de...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 24·fr
    ...office national du tourisme Tunisien Domaine de la prestation : in...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 18·fr
    2) Lecture du rapport du Conseil d'Administration relatif à la ges...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 2·fr
    ...2037 Nomination d'un sous-directeur ... 2038 Nomination de chefs d...
  • Journal Officiel·2012 / N°078·page 2·fr
    ...juin 2011, portant nomination de délégations spéciales dans certai...
  • Journal Officiel·1990 / N°029·page 15·fr
    - traiter les informations disponibles citées ci-dessus par l'info...
  • Journal Officiel·2005 / N°094·page 52·fr
    ...- Le praticien conseil procède à la consignation de ses observatio...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 12·fr
    4/ Contrôle de la qualité et contrôle technique à l'importation et...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 157·fr
    ...7 - Les demandes de participation pour la préparation au cycle de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 52·fr
    ...2013T03146APSF1 Constitution d'une association Dénomination : Rah...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 23·fr
    ...Le Conseil d'Administration de l'association pourra autoriser cert...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 35·fr
    ...2012R02135APSF1 # Création d'une association Nom de l'associatio...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 51·fr
    ...8 - La vérification de la réalisation des projets qui ont bénéfici...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 9·fr
    ...2 - La dénomination de l'institut d'économie quantitative - Ali Ba...
  • Annonces Légales·2021 / N°049·page 20·fr
    2) Lecture du rapport moral et financier relatif à l'exercice 2019...
  • Annonces Légales·2013 / N°077·page 37·fr
    Convocation à l'assemblée générale annuelle SATEC Tunisie Sociét...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 24·fr
    ...Exploitation matériel volant. 1) Exploitation et circulation aéri...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 35·fr
    ...Objet de la prestation : Mutation d'un véhicule. | Conditions d'...