Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 27·fr
    ...Toute personne, souhaitant participer, peuvent consulter le cahier...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 16·fr
    ...Superficie des parts indivises : 520 m². Superficie couverte du RD...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 48·fr
    ...Toute intéressé désirant participer, doit consigner le tiers (1/3)...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 14·fr
    ...La superficie restante après la contribution en nature ne doit pas...
  • Journal Officiel·2019 / N°093·page 69·fr
    ...le président de la municipalité ISSN:0330.7921 Certifié conforme :...
  • Journal Officiel·2025 / N°091·page 4·fr
    ...- Un représentant de la municipalité : Membre. - Un représentant d...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 13·fr
    ...- Le bâtiment secondaire se compose d'un dépôt d'une superficie de...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 27·fr
    ...Habiba Bou Choucha et Hatem Bou Aissa, domiciliés à l'étude de l'a...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 37·fr
    ...345.024,111 dinars suivant expertise judiciaire frais de procédure...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 25·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 - 6 Août 1974 176...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 35·fr
    ...276.000,000 dinars suivant expertise judiciaire frais de procédure...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 25·fr
    La participation à l'adjudication doit être par l'intermédiaire d'...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 18·fr
    ...1°) Les personnes physiques de nationalité tunisienne domiciliées ...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 20·fr
    ...Entamer la procédure de règlement judiciaire de la société IMMOBIL...
  • Journal Officiel·2023 / N°076·page 7·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 21 juillet 2023 Pag...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 24·fr
    ...L'état de la construction est vétuste, la superficie bâtie est de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 37·fr
    ...elle recouvre une superficie de 16 m². Une autre partie est réserv...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 15·fr
    ...Le Président de la Municipalité de Mornaguia a l'honneur de porter...
  • Journal Officiel·2011 / N°002·page 9·fr
    ...27 - Le bénéficiaire de l'aide juridictionnelle peut continuer à s...
  • Annonces Légales·2024 / N°012·page 11·fr
    ...Toute personne désirant participer à l'adjudication doit consigner...