Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 17·fr
    ...L'ensemble des parts indivises dont le nombre s'élève à 26.369318 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 39·fr
    ...Cet avis est considéré comme convocation individuelle à tous les a...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 47·fr
    ...1- La totalité des parts indivises dans la propriété dite «Fatma» ...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 48·fr
    ...hrigui égalant 5295,936 parts indivisibles sur 36315 parts auxquel...
  • Annonces Légales·2014 / N°120·page 41·fr
    ...33 parts indivises de la totalité de l'immeuble consistant en une ...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 31·fr
    ...2/ La totalité des 1200 parts indivises revenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 37·fr
    ...4528 parts indivises de la totalité des parts (19.000 parts) const...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 11·fr
    ...les 343,874 parts indivises de l'immeuble objet du TF 136719 Tunis...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 56·fr
    ...2007C00065FCCC2 ## Cession de parts indivises d'un fonds de comme...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 38·fr
    ...1) le requérant pour un demi dans l'indivision 2) son frère germai...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 44·fr
    ...toutes les 104 parts indivises revenant au défendeur de 7982 parts...
  • Annonces Légales·2019 / N°092·page 17·fr
    ...Les parts indivises soient 500/4249 parts dans l'immeuble dénommé ...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 53·fr
    ...Peuvent également adhérer à la même convention, à titre individuel...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 58·fr
    ...uer un dossier d'affectations individuelles. N.B : la fiche de re...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 46·fr
    ...Les parts indivises (768/4224 parts) revenant à Mahmoud Ben Said F...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 41·fr
    ...Il s'agit de 7 parts sur 24 parts indivises d'un immeuble situé à ...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 17·fr
    ...le juge individuel au tribunal de première instance de Tunis le 20...
  • Annonces Légales·2015 / N°127·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises, propriété du débiteur dans l'imme...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 35·fr
    ...2015M00973FCCC2 --- ## Vente des parts Indivises du fonds de com...
  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises soient 364m² dans l'immeuble dénom...