Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 5·fr
    ...— De la cessation définitive des fonctions ART. 26. — La cessatio...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 6·fr
    ... — 21 juillet 1989 N° 50 | Fonction exercée effectivement à l'ét...
  • Journal Officiel·1988 / N°062·page 7·fr
    ...Salem Barka, juge suppléant chargé des fonctions de substitut du p...
  • Journal Officiel·2013 / N°002·page 7·fr
    ...Monsieur Ahmed Omri, inspecteur du travail, est chargé des fonctio...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 37·fr
    ...s financiers, est chargé des fonctions d'un mandataire chargé de s...
  • Journal Officiel·2016 / N°099·page 29·fr
    ...s des sanctions disciplinaires, à l'exception de la sanction de ré...
  • Journal Officiel·2005 / N°088·page 16·fr
    ...ur principal, est chargé des fonctions de chef de service des étud...
  • Journal Officiel·2025 / N°012·page 26·fr
    ..., - principe de fonctionnement du radar, - fonctionnement et utili...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 3·fr
    ...Monsieur Moncef Amara, conseiller, est chargé des fonctions de pré...
  • Journal Officiel·1984 / N°012·page 1·fr
    ...402 CESSATION de fonctions d'un chargé de mission ... 402 NOMINATI...
  • Journal Officiel·2018 / N°044·page 19·fr
    ...té publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'admi...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 9·fr
    ...anté Publique est chargé des fonctions de directeur d'établissemen...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 3·fr
    ...— Lorsqu'un corps de fonctionnaires dépend de plusieurs Secrétaire...
  • Journal Officiel·2012 / N°053·page 15·fr
    ...s des sanctions disciplinaires, à l'exception de la sanction de ré...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 16·fr
    ...- De l'élaboration et l'exécution des budgets de fonctionnement et...
  • Journal Officiel·2014 / N°045·page 12·fr
    ...conciliation, est chargé des fonctions de chef de l'unité de la co...
  • Journal Officiel·2021 / N°030·page 19·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Henchiri, profess...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 19·fr
    ...xième grade, est chargée des fonctions de directeur de l'observato...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 17·fr
    ...i, analyste, est chargée des fonctions de mandataire chargé de dir...
  • Journal Officiel·1985 / N°048·page 2·fr
    ...73 relatif à la fixation des fonctions exercées par les magistrats...