Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 21·fr
    ...e l'enfance du 30 juillet 1991 fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1998 / N°088·page 38·fr
    ...n° 98-2092 du 28 octobre 1998, fixant la liste des grandes agglomé...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 3·fr
    ...nergie des contrats-programmes fixant les aspects techniques, écon...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 9·fr
    ...955 (7 chaabane 1374), portant fixation du budget ordinaire pour l...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 60·fr
    ... au Commissaire aux comptes; — Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 11·fr
    ...ret N° 76-7 du 5 janvier 1976, fixant l'horaire hebdomadaire de se...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 11·fr
    ... Quitus aux administrateurs et fixation des jetons de présence; - ...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 5·fr
    ...t n° 85-267 du 15 février 1985 fixant le statut particulier du cor...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 29·fr
    ...ite de la société «SIGNES», la fixation de l'époque de sa cessatio...
  • Journal Officiel·1985 / N°088·page 8·fr
    ...u 16 octobre 1947 relatif à la fixation des prix de ventes aux con...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 19·fr
    ...1- La fixation de jeton de présence de l'ordre de sept cent dinars...
  • Journal Officiel·2000 / N°017·page 15·fr
    Décret n° 2000-462 du 21 février 2000, fixant les modalités de cal...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 8·fr
    Vu le décret n° 99-2359 du 27 octobre 1999, fixant le statut parti...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 24·fr
    ... 61-12 du 27 mai 1961, portant fixation pour les budgets des commu...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 10·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·2004 / N°041·page 28·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 22·fr
    ...'un Commissaire aux comptes et fixation de ses honoraires; - Renou...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 2·fr
    ...- Fixation des pouvoirs du Président Directeur Général. 5- Public...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 6·fr
    ... n° 73-492 du 20 octobre 1973, fixant le statut du personnel des c...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 37·fr
    ...tion de 3 administrateurs; 7°) Fixation des jetons de présence à a...