Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 62·fr
    ...s au syndic dans les délais prescrits par la loi. Syndic de la fa...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 30·fr
    ...4) Les documents et registres prescrits par la loi sont mis à la d...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 5·fr
    ...— Les prescriptions qui régissent, en matière de gestion financièr...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 57·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : Bâtiment comportant 2 chambres,...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 19·fr
    ... libérer intégralement à la souscription. Journal Officiel de la ...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 44·fr
    ...Tout le terrain objet de titre foncier nommé Skanes 79, inscrit so...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 25·fr
    ...- La date de clôture de la liste d'inscription des candidatures es...
  • Annonces Légales·2022 / N°085·page 5·fr
    ...Toutes les oppositions doivent être inscrites après la date de la ...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 38·fr
    ...onditions où ces soins sont prescrits par un médecin conventionné ...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 9·fr
    ...tant juridique, Sté anonyme, inscrite au registre national des ent...
  • Annonces Légales·2026 / N°065·page 15·fr
    ...Cette décision a été inscrite au Registre National des Entreprises...
  • Annonces Légales·2005 / N°105·page 2·fr
    ...* Description de l'immeuble objet de la vente : Parts indivises o...
  • Annonces Légales·2005 / N°174·page 6·fr
    ...Les créanciers doivent s'assurer de l'inscription de leurs créance...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 15·fr
    ...ire, - De la déclaration de souscription et de versement faite en ...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 63·fr
    ...973005Q Rectification des erreurs inscrites au Journal Officiel d...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 34·fr
    ...La souscription de 5424 parts nouvelles de 100 dinars chacune par ...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 46·fr
    ... la Marsa cité 25 juillet et inscrit au registre de commerce sous ...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 19·fr
    ... Dinars à 50.000 Dinars par souscription et libération intégrale d...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 30·fr
    ...Selon la description de l'expert Sebri Mohamed, l'immeuble dont le...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 35·fr
    ... concurrence du montant des souscriptions soit Deux Cent Quarante ...