Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 20·fr
    ...- Abrégée si 2 coprocultures négatives à 8 jours d'intervalle. | P...
  • Journal Officiel·2016 / N°025·page 6·fr
    ...nistère de la justice, une délégation de signer au nom du ministre...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 13·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pr...
  • Journal Officiel·2012 / N°085·page 24·fr
    ...4- L'installation du réseau d'irrigation. Sa durée de réalisation...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 36·fr
    ...| Situation | Délégation | Superficie | Limites | T.P.D | | --- ...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 11·fr
    ...irrigué de Matmata 5 de la délégation de Matmata Al Jadida, au gou...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 33·fr
    ...nseignement relevant de la délégation régionale de l'enseignement ...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 12·fr
    ...- Sont supprimées, de la liste des prérogatives déléguées par le m...
  • Journal Officiel·2011 / N°022·page 15·fr
    ...es du 8 août 2009, portant délégation de signature de Monsieur Mou...
  • Journal Officiel·2012 / N°005·page 1·fr
    ...t 13 janvier 2012, portant délégation de signature... 266 Ministè...
  • Journal Officiel·1985 / N°010·page 5·fr
    ... de Zaghouan avec rang et prérogatives de chef de service d'Admini...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 124·fr
    ...P/ Le Président de la République et par délégation Le Premier Mini...
  • Journal Officiel·2012 / N°081·page 8·fr
    ...Article premier - Est remplacée la composition de la délégation sp...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 10·fr
    ...Le trésorier général de Tunisie a rang et prérogatives de directeu...
  • Journal Officiel·2002 / N°020·page 1·fr
    ...u 28 février 2002, portant délégation de signature. 571 ### Minis...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 14·fr
    ...e située à Henchir Baccar, Délégation de Bizerte, Gouvernorat de B...
  • Journal Officiel·2016 / N°046·page 31·fr
    ...é de Zrig El Ghandri de la délégation de Mareth, au gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 6·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 1·fr
    ...l du 10 juin 2006, portant délégation de signature en matière disc...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 24·fr
    ...ées successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131...