Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 58·fr
    ...Il s'agit des parts indivises lui revenant de la propriété numéro ...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 70·fr
    ...Les parts indivises soit 5000 parts à prendre de la totalité du TF...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 51·fr
    ...lle même l'achat de la moitié indivise du fonds de commerce qui co...
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 53·fr
    ...la totalité des parts indivises de l'immeuble de la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 14·fr
    ...alité de propriétaires dans l'indivision. Partie poursuivie : Zin...
  • Annonces Légales·2022 / N°148·page 7·fr
    ... étage objet du titre foncier individuel n°101433 Sousse dénommé «...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 12·fr
    ...88/2537 quotes-parts indivises dans les parties communes du Bloc e...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 29·fr
    ...Un terrain de 1000 parts indivises/35716 parts faisant partie du T...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 41·fr
    ...La totalité de 14/72 parts indivises de l'immeuble nommé «Mimosa 5...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 41·fr
    ...1- Les parts indivises revenant à Monsieur Fethi Khlifi s'élevant ...
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 47·fr
    ...La totalité des parts à l'indivis apparentant au débiteur saisi et...
  • Annonces Légales·2021 / N°036·page 11·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés par le Consei...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 15·fr
    ...Toute la part indivisible égale à l'un quart du local situant au l...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 44·fr
    ...les parts indivises revenant à Monsieur Rached Khelil dans le titr...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 9·fr
    ...Parts Indivises à vendre : les 3000ème de TF n°25084 Ariana consis...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 16·fr
    ...Les quotes-parts indivises revenant en propriété au représenté, Mo...
  • Annonces Légales·2005 / N°010·page 2·fr
    ...Il s'agit des 125/4486 parts indivises dans l'immeuble objet de TF...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 24·fr
    ...ciété et des états financiers individuels pour l'exercice clos le ...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 30·fr
    ... constitués de fibres gainées individuellement,même comportant des...