Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2014 / N°096·page 12·fr
    ... 21 novembre 2014, portant prorogation de l'application des dispos...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 10·fr
    ...Les dérogations à la condition de l'âge maximum de candidature son...
  • Journal Officiel·2018 / N°093·page 19·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2019 / N°069·page 24·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 23·fr
    ...Pour la « TROGAMES » Le Gérant. Khemais ben KILANI. N° 1.614. VE...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 139·fr
    ... en vue de l'obtention, la prorogation et le renouvellement des qu...
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 5·fr
    ...— Par dérogation à l'article 2 de l'arrêté du 19 septembre 1966, l...
  • Journal Officiel·2011 / N°033·page 16·fr
    ...trant dans le cadre de ses prérogatives, à l'exception des actes à...
  • Journal Officiel·2000 / N°003·page 2·fr
    ... soumis à la réception, l'homologation et l'immatriculation ... 53...
  • Journal Officiel·2023 / N°066·page 1·fr
    ... du 21 juin 2023, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 18·fr
    ...Sauf dérogation expresse accordée par le Président, le rapport d'e...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 1·fr
    ...ût 1957 (15 moharem 1377), prorogant les effets du décret du 25 ju...
  • Journal Officiel·2017 / N°047·page 31·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement à ...
  • Annonces Légales·2021 / N°043·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES Homologation de résolutions ## SOCIETES AN...
  • Journal Officiel·2016 / N°102·page 13·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2011 / N°036·page 26·fr
    ...## DEROGATION **Par décret n° 2011-580 du 18 mai 2011.** Il est ...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 24·fr
    ...3 septembre 2011, portant homologation du plan d'aménagement fonci...
  • Journal Officiel·2020 / N°073·page 1·fr
    ...ission 1628 Cessation d'une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2024 / N°034·page 8·fr
    ... 28 février 2024, portant homologation du plan d'aménagement fonci...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 1·fr
    ... 18 janvier 1988, portant homologation de la norme tunisienne rela...