Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 077 résultats pour ""SERVICES PUB""
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 18·fr
    ...n et le fonctionnement des services publics (durée 2 heures, coeff...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 12·fr
    ...éfinies en accord avec les services publics concernés. Il a égale...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 4·fr
    ...Monsieur Mongi Bouaziz, conseiller des services publics est chargé...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 43·fr
    ...ne zone urbaine proche des services publics nécessaire à la vie qu...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 4·fr
    ...Monsieur Moncef Hamdi, conseiller des services publics, est chargé...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 11·fr
    ...Madame Sihem Boughdiri épouse Nemsia, conseiller des services publ...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 8·fr
    ...pter au moins douze ans de services publics dont deux accomplis en...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 26·fr
    ...compli au moins dix ans de services publics effectifs et qui ont f...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 16·fr
    ...s, les importateurs et les services publics. Sous réserve des dér...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 37·fr
    ... (iii) les entreprises de services publics ; (iv) les collectivi...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 7·fr
    ...— Pour les véhicules affectés à des services autres que les servic...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 9·fr
    ... justifiant de deux ans de services publics effectifs et âgés de t...
  • Journal Officiel·1992 / N°085·page 3·fr
    ... corps des conseillers des services publics; Vu le décret n° 85-2...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 9·fr
    ...Monsieur Mohamed Salah Ajmi, conseiller des services publics, est ...
  • Journal Officiel·1992 / N°071·page 6·fr
    ...Monsieur Ezzeddine Soui, conseiller des services publics au minist...
  • Journal Officiel·1992 / N°031·page 4·fr
    ...Monsieur Chafik Hajji, conseiller des services publics, est chargé...
  • Journal Officiel·1989 / N°076·page 7·fr
    ... corps des conseillers des services publics ; Vu le décret n° 85-...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 11·fr
    ...amed Zaguia conseiller des services publics au ministère du plan e...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 9·fr
    ...med Haddar, conseiller des services publics des fonctions de direc...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 4·fr
    ...- Il est interdit aux services publics de produire ou d'utiliser d...