Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 37·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Menzel Bou Zelfa, conformément aux in...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 7·fr
    ...3 en un point situé à 1550 m au Nord Est du point « M » (situé à l...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 49·fr
    ...quisition de véhicules automobiles | 160 000 | | | - Acquisition ...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 76·fr
    ...D | | | - Acquisition d'un foyer universitaire à Monastir (15)...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 20·fr
    ...## Gouvernorat de Sousse Suivant réquisition N° 66.039 déposée au...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 5·fr
    ...Le président du jury est désigné parmi les membres universitaires ...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 9·fr
    ...## Article 10 ### Dépositaire 1. Le Secrétaire général de l'Organ...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 69·fr
    ...tère - Acquisition de véhicules automobiles - Acquisition de matér...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 11·fr
    ...## TITRE III ## Dispositions finales Art. 23 - A titre transitoi...
  • Journal Officiel·2020 / N°098·page 18·fr
    ...mière instance de Sfax 2 (nécessité de service), - Mohamed Ben Moh...
  • Journal Officiel·2023 / N°094·page 18·fr
    ...En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2006-4...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 11·fr
    ...## REQUISITION N° 27.337 ### GOUVERNORAT DU CAP-BON Suivant réqu...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 33·fr
    ...## Gouvernorat de Monastir Suivant réquisition n° 68854 déposée a...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 23·fr
    ...Le docteur Mohamed Bejaoui, professeur hospitalo-universitaire en ...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 12·fr
    ...Le permis visé ci-dessus est défini conformément aux dispositions ...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 29·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Fatal située à Hai Bi...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 26·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Ardu El Mechmatin sit...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 23·fr
    ...## REQUISITION N° 28.218 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 27·fr
    # Gouvernorat de Siliana Suivant réquisition N° 65460 déposée au ...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 28·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Ouarda située à Ksibe...