Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 437 résultats pour ""TEMPO""
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 5·fr
    ...rgés d'effectuer des missions temporaires conformément aux besoins...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 46·fr
    ...e selon la méthode du prorata temporis. Toutefois, le Ministre de...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 10·fr
    ...— 20 agents temporaires de catégorie « E » (matelots-chefs ou prép...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 3·fr
    ... non titulaires d'une pension temporaire et atteints d'une maladie...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 15·fr
    ...rogatoires exceptionnelles et temporaires aux règles de recrutemen...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 11·fr
    ...blâme, l'interdiction à titre temporaire ou définitif de tout ou p...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 8·fr
    ... et Téléphones; 2° Les agents temporaires ou stagiaires titulaires...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 4·fr
    ...- Problèmes économiques et sociaux de la Tunisie contemporaine — L...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 7·fr
    ...ministration, les concessions temporaires d'eau entre membres asso...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 21·fr
    ...n nature au cours d'un séjour temporaire sur le territoire de la P...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 21·fr
    ...## Adjudicataire temporaire : M. Ahmed ben Mohamed ben Mohamed Be...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 5·fr
    ...L'interdiction temporaire peut être assortie de la privation du dr...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 8·fr
    ... seraient appliqués « prorata temporis ». Déclaration commune des...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 18·fr
    ...entition ou de l'articulation temporomandibulaire. 12 - Une perce...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 37·fr
    ... l'entrepôt ou de l'admission temporaire, sont dispensés de la pro...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 14·fr
    ...oncession ou d'une occupation temporaire à d'autres exploitants. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 18·fr
    ...ure, les agents titulaires et temporaires de nationalité tunisienn...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 2·fr
    ...ane 1377), portant dérogation temporaire à certaines dispositions ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 28·fr
    ...d'acquisition ou d'occupation temporaire. Expertise. II. — Format...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 28·fr
    ...dministration les concessions temporaires d'eau entre membres dans...