...Les conservateurs conseillers du patrimoine dont les noms suivent,...

...— Le Comité permanent du plan est assisté dans sa tâche par trois ...

...1102018 J/A/M/000 En vertu du P.V de l'assemblée générale le 20/8...

...--- ## MINISTERE DU PLAN ET DU DEVELOPPEMENT REGIONAL ### NOMINA...

...— Le Secrétaire d'État au Plan et à l'Economie Nationale et les So...

...— Sont ratifiés les accords de prêts, annexés au présent décret-lo...

...MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE Arrêté ...

...26 - Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du prése...

...— Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale est charg...

Monsieur Allala Sdiri, Inspecteur des Finances au Ministère du Pla...

...26 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 520613/6...

... du programme et des montants de l'augmentation spécifique au prof...

...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...

...Le fonctionnaire du Secrétariat d'État au Plan et aux Finances est...

...— Le Greffe du Parquet Général — Le Greffe des Chambres d'Accusati...

...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...

...| 1 3 du plan du T F n°4081 Sousse | 4081 Sousse | 3h 48a31ca | 06...

...| 165 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°74407 ...

...2 - Au cours de la durée de validité du permis prévue à l'article ...

...Le contrevenant est tenu personnellement au paiement des droits et...