Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 3·fr
    ... n° 2002-504 du 1er mars 2002, fixant la durée de validité de la c...
  • Journal Officiel·1996 / N°001·page 6·fr
    ...ret n° 94-1166 du 23 mai 1994, fixant les conditions de commercial...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 5·fr
    ... n° 92-342 du 17 février 1992, fixant les attributions du secrétai...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 47·fr
    ...- Fixation de leur Némunération. Le Conseil d'Administration N° ...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 4·fr
    ..., la reprise en raffinerie, la fixation des prix, le stockage et l...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 35·fr
    ...- Fixation du siège de la liquidation à l'adresse suivante : 15, r...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 17·fr
    ... l'emploi du 13 novembre 1991, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 32·fr
    ...) Nomination d'un Liquidateur; fixation de ses pouvoirs. 3°) Ques...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 34·fr
    ...En conséquence les articles 6 et 7 des statuts fixant le montant d...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 22·fr
    ...- Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes et fixation ...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 20·fr
    ... N° 77-608 du 27 juillet 1977, fixant les conditions d'application...
  • Journal Officiel·1997 / N°024·page 7·fr
    ...écret n° 80-526 du 8 mai 1980, fixant le régime applicable aux cha...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 7·fr
    ...éation du Premier ministère et fixant les attributions du Premier ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 5·fr
    ...959 (20 ramadan 1378), portant fixation du budget de l'État et des...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 44·fr
    ...es commissaires aux comptes et fixation de leurs émoluments ; 6) Q...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 26·fr
    ...ret n° 89-1227 du 25 août 1989 fixant le régime des études et des ...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 3·fr
    ...u l'arrêté du 22 janvier 1963, fixant le mode de perception des dr...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 18·fr
    ...me exercice de la société. 2. Fixation des émoluments du Directeu...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 23·fr
    ...our une période de 3 ans et la fixation de ses pouvoirs. 2016P015...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 49·fr
    ...5°) Fixation de la rémunération du ou des commissaires aux comptes...