Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 6·fr
    ...— Le concours comporte des épreuves obligatoires écrites et orales...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 9·fr
    ...Le conseil pourra toutefois accorder une ou plusieurs prolongation...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 18·fr
    DELEGATION DE SIGNATURE # Arrêté du Ministre de l'Enseignement Su...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 13·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 5·fr
    ...Ridha Driss en qualité de délégué à la délégation de M'hamdia à co...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 2·fr
    ...rtielles des droits et des obligations dans la concession d'exploi...
  • Journal Officiel·2024 / N°109·page 1·fr
    ...e du 30 août 2024, portant délégation de signature en matière disc...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 9·fr
    ...— DÉLÉGATION DE MÉTLAOUI ### 1) Secteur de Métlaoui Centre : A l...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 4·fr
    ...## DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 6...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 15·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 14·fr
    ... est habilité à signer par délégation du ministre des affaires soc...
  • Journal Officiel·2011 / N°002·page 38·fr
    ...La valeur de cette contribution est payée obligatoirement en espèc...
  • Journal Officiel·2008 / N°103·page 1·fr
    ...4260 Octroi de dérogations pour exercer dans le secteur public... ...
  • Journal Officiel·2009 / N°078·page 9·fr
    ...u 24 avril 1962, portant promulgation du code de commerce maritime...
  • Journal Officiel·2010 / N°001·page 15·fr
    ...at de Mahdia avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéfi...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 69·fr
    ...Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de Kairouan d'une contenance ...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 22·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·2011 / N°038·page 11·fr
    ...ur du 23 mai 2011, portant délégation de signature. Le ministre d...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 20·fr
    ...gué à Ouled Marzouk, de la délégation de Mejel-Bel-Abbès, au gouve...
  • Annonces Légales·2025 / N°140·page 3·fr
    ...002672W Emission de "l'Emprunt Obligataire Tunisair 2025-1" de 30...