Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 73·fr
    ...ISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRIT...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 62·fr
    ...es immeubles bâtis à usage d'habitation, des terrains non bâtis, e...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 17·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ### EXPROPRIATION Décret n°...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 37·fr
    ...louissaoui Ahmed Ben Legha Ben Issadak demeurant populaire habitat...
  • Journal Officiel·1997 / N°068·page 42·fr
    ...Ministère de l'Équipement et de l'Habitat** | 216000 | | urbanisme...
  • Journal Officiel·2010 / N°073·page 3·fr
    ...istère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du Territ...
  • Journal Officiel·1989 / N°033·page 10·fr
    MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT # EXPROPRIATION Décret...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 2·fr
    ...tère de l'Equipement et de l'Habitat Décret n° 98-1890 du 28 sept...
  • Journal Officiel·2023 / N°112·page 4·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat du 25 septembre 2023, portant...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 84·fr
    ...et de l'Habitat à Tunis, a demandé l'immatriculation d'une proprié...
  • Journal Officiel·1996 / N°041·page 8·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## NOMINATIONS Par décret n...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 6·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT Décret n° 96-1540 du 4 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 31·fr
    ...71 834 462 Pour le compte de la banque de l'Habitat, S.A.R.C n° B...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 4·fr
    ...s et de l'Equipement et de l'Habitat; Vu l'avis du Tribunal Admini...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 29·fr
    des quartiers d'habitat à réhabiliter en Tunisie. Les documents r...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 24·fr
    ...BANK HABITAT (BH) Tunis avenue Mohamed cinq, immatriculée sous le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 27·fr
    ...Ardh El Ouhichi consistant en une maison d'habitation située à Tun...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 49·fr
    ...L'immeuble est consiste en une parcelle à vocation d'habitation su...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 18·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat. Par décret n° 86-1299 du 13...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 30·fr
    ...Banque de l'habitat en la personne de son représentant légal demeu...